CTS : Chapiteaux, tentes et structures

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - 90 articles - vérifié le 13/09/2026

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• CTS 1Etablissements assujettis
• CTS 2Calcul de l'effectif
• CTS 3Attestation de conformité
• CTS 4Habilitation des bureaux de vérification
• CTS 5Implantation
• CTS 6Matières et substances dangereuses
• CTS 7Installation. - Résistance aux intempéries et risques divers
• CTS 8Ossature et enveloppe
• CTS 9Numéro d'identification
• CTS 10Sorties
• CTS 11Circulations
• CTS 12Mobilier et sièges
• CTS 13Décoration
• CTS 14Gradins, planchers, escaliers, galeries
• CTS 15Conditions d'emploi
• CTS 16Généralités
• CTS 17Installations propres à l'établissement
• CTS 18Installations ajoutées par les utilisateurs
• CTS 19Installations de sonorisation, Guirlandes électriques
• CTS 20Prises de courant et canalisations
• CTS 21Eclairage normal
• CTS 22Eclairage de sécurité
• CTS 23Blocs autonomes d'éclairage de sécurité
• CTS 24Source centralisée de sécurité
• CTS 25Installations techniques particulières
• Instruction
• CTS 26Moyens d'extinction
• CTS 27Service de sécurité incendie
• CTS 28Alarme
• CTS 29Alerte
• CTS 30Registre de sécurité
• CTS 31Ouverture au public
• CTS 31 bisRègles d'exploitation de l'éclairage de sécurité
• CTS 32Modifications. - Extensions
• CTS 33Vérification des installations électriques
• CTS 34
• CTS 35
• CTS 36Centralisation des rapports. - Vignettes
• CTS 37Généralités
• CTS 38Etablissements assujettis
• CTS 39Implantation
• CTS 40Ossature. - Enveloppe. - Ancrages
• CTS 41Circulations
• CTS 42Sièges
• CTS 43Décors, espaces scéniques, loges, caravanes
• CTS 44Estrades, plates-formes mobiles
• CTS 45Aménagements spéciaux
• CTS 46Stockage d'hydrocarbures liquides
• CTS 47Eclairage de sécurité
• CTS 48Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (abrogé)
• CTS 49Registre de sécurité
• CTS 50Visites des commissions de sécurité
• CTS 51Etablissements fixes par conception
• CTS 52Inspection
• CTS 53Etablissements assujettis
• CTS 54Calcul de l'effectif
• CTS 55Attestation de conformité, registre de sécurité, notice de montage
• CTS 56Implantation
• CTS 57Matières et produits dangereux
• CTS 58Installation. - Résistance aux intempéries et risques divers
• CTS 59Stabilité
• CTS 60Ossature. - Enveloppe. - Ancrage
• CTS 61Identification
• CTS 62Sorties
• CTS 63Circulations
• CTS 64Mobilier et sièges
• CTS 65Décoration, espaces scéniques, locaux d'exploitation, loges, caravanes
• CTS 66Gradins, planchers, escaliers, galeries
• CTS 67Equipements et aménagements spéciaux
• CTS 68Domaine d'application
• CTS 69Conditions d'emploi
• CTS 70Dispositions générales
• CTS 71Dispositions générales
• CTS 72Moyens d'extinction
• CTS 73Service de sécurité incendie
• CTS 74Alarme
• CTS 75Alerte
• CTS 76Ouverture au public et visites des commissions de sécurité
• CTS 77Modifications définitives importantes
• CTS 78Vérifications
• CTS 79Vérification de l'assemblage
• CTS 80Rapports de vérification et attestations
• CTS 81Inspection
• Annexe IRegistre de sécurité (1)
• Annexe IIExtrait du registre de sécurité
• Annexe IIIListe des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré
• Annexe IVAttestation du fabricant ou du propriétaire
• Annexe VAttestation de l'exploitation ou de l'utilisateur
• Annexe 1Composition du registre de sécurité
• Annexe 2