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CTS 70 : Dispositions générales

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux › Chapitre II : Etablissements du type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérantes › Sous-chapitre V : Etablissements du type structures à étage › Section 7 : Installations électriques
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Les dispositions des articles CTS 16 à 20 s'appliquent.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ CTS 69 CTS 71 ›

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