PE : Dispositions générales
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- PE 1Objet. - Textes applicables
- PE 2Etablissements assujettis
- PE 3Calcul de l'effectif
- PE 4Vérifications techniques
- PE 5Structures, patios et puits de lumière
- PE 6Isolement. - Parc de stationnement
- PE 7Accès des secours
- PE 8Enfouissement
- PE 9Locaux présentant des risques particuliers
- PE 10A.-Stockage et utilisation de récipients contenant des hydrocarbures
- PE 11Dégagements
- PE 12Conduits et gaines
- PE 13
- PE 14
- PE 15Règles d'installation et dispositions générales
- PE 16Grandes cuisines
- PE 17Office de remise en température
- PE 18Ilots de cuisson installés dans les salles
- PE 19Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public
- PE 20Généralités
- PE 21Installations d'appareils à combustion
- PE 22Circuits aérauliques
- PE 23Installation de ventilation mécanique contrôlée.
- PE 24Installations électriques, éclairage
- PE 25
- PE 26
- PE 27Alarme, alerte, consignes
- PE 28
- PE 29
- PE 30Couloirs
- PE 31Cheminées à foyer ouvert
- PE 32Détection automatique d'incendie et système d'alarme
- PE 33Registre de sécurité, consignes
- PE 34Signalisations
- PE 35Affichages
- PE 36Eclairage de sécurité
- PE 37Contrôle des établissements de 5e catégorie comportant des locaux à sommeil
- Annexe à l'article PO 11Conduite à tenir en cas d'incendie