REF : Refuges de montagne

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - 45 articles - vérifié le 13/09/2026

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• REF 1Textes applicables
• REF 2Définition
• REF 3Champ d'application
• REF 4
• REF 5Vérifications techniques
• REF 6Visite par la commission de sécurité
• REF 7Hébergement des mineurs
• REF 8Conception générale de l'établissement
• REF 9Façades et couvertures
• REF 10Conception des dégagements
• REF 11Sorties
• REF 12Circulations horizontales
• REF 13Escaliers
• REF 14Domaine d'application
• REF 15Installation électrique et éclairage normal
• REF 16Moyens d'extinction
• REF 17Mise en œuvre
• REF 18Système de sécurité incendie
• REF 19Signalisation
• REF 20Registre de sécurité, consignes et affichage
• REF 21Conception générale de l'établissement
• REF 22Isolement volume-recueil
• REF 23Galeries de liaison entre bâtiments
• REF 24Façades et couvertures
• REF 25Locaux à risques particuliers
• REF 26Distance maximale à parcourir
• REF 27Escaliers
• REF 28Revêtements
• REF 29Tentures et rideaux
• REF 30Domaine d'application
• REF 31Stockage d'hydrocarbures liquéfiés
• REF 32Réalisation des installations de gaz
• REF 34
• REF 35Eclairage de sécurité
• REF 33 (abrogé)
• REF 36Règles d'installation
• REF 37Petits appareils
• REF 38Système de sécurité incendie
• REF 39
• REF 40Champ d'application
• REF 41Escaliers
• REF 42Installations électriques, éclairage
• REF 43Système d'alarme et d'alerte
• REF 44Moyens d'extinction, consignes, signalisations, affichages
• AnnexeConduite à tenir en cas d'incendie