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Instruction - annexe III : Annexe III. Quantité de chlore et d’azote à prendre en compte

Arrêté du 4 novembre 1975 modifié
Instruction du 1er décembre 1976
Texte vérifié à la source le 20/09/2026

Classement du matériau en réaction au feuUtilisation en plafond (en cas de dérogation à l’article CO 32 de l’arrêté du 23 mars 1965)Utilisation au solAutres utilisations
M 0 ou M 1000
M 2 ou M 3 : densité ≥ 0,024 bP / 30bP
M 2 ou M 3 : densité < 0,0216 bP / 904 bP / 3
M 4 ou M 5 : densité ≥ 0,02bP / 5bP
M 4 ou M 5 : densité < 0,024 bP / 3

Note ORIS-PREV. Les deux cases laissées vides le sont dans le Journal officiel : nous ne les comblons pas.

P : masse en kilogramme du matériau azoté ou chloré.

b : pourcentage en masse d’azote ou de chlore.

La quantité totale d’azote PtN, ou de chlore PtCl, à prendre en compte est la somme des quantités indiquées dans les trois colonnes.

Si V est le volume du local exprimé en mètre cube, on doit vérifier que les limites suivantes sont respectées :

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