Instructions techniques et SSI
Instructions techniques en vigueur
- IT 246Désenfumage dans les établissements recevant du public 13 art.
- IT 249Façades 10 art.
- IT 250Contrôle de la continuité des communications radioélectriques 12 art.
- IT 263Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs 3 art.
- IT IGHInstruction technique pour les immeubles de grande hauteur 6 art.
- IT installations particulièresUtilisation d’installations particulières 1 art.
- IT 06/03/2006Dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité 1 art.
- IT 11/12/2009Dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité 1 art.
Systèmes de sécurité incendie et coordination
- La règle des SSICe que la réglementation exige, article par article 9 art.
- Avis de la commissionQuinze années de doctrine, en accès libre 16 art.
- Doctrine DGSCGCLa doctrine depuis 2015, en accès libre 11 art.
- Questions parlementairesCe que les ministres répondent, depuis 1982 41 art.
- Doctrine et circulairesCe qui interprète le règlement, et où le trouver 8 art.
- Normes et référentielsNF S 61-931 et suivantes, référentiels APSAD 24 art.
- SSI 1993Réforme des systèmes de sécurité incendie 8 art.
- SSI 1994Application des dispositions relatives aux SSI 6 art.
- IT 247 et 248Mécanismes de déclenchement et systèmes d’alarme : où en est-on 1 art.