ERP existants : Cadre bâti existant - arrêté du 8 décembre 2014
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- Annexe 1
- 2Cheminements extérieurs
- Annexe 2BESOINS D'ESPACES LIBRES DE TOUT OBSTACLE
- 3Stationnement automobile
- Annexe 3INFORMATION ET SIGNALISATION
- 4Accès à l'établissement ou l'installation
- Annexe 4DÉTECTION DES OBSTACLES EN SAILLIE LATÉRALE OU EN PORTE À FAUX
- 5Accueil du public
- Annexe 5
- 6Circulations intérieures horizontales
- Annexe 6BANDES DE GUIDAGE TACTILE AU SOL
- 7Circulations intérieures verticales
- Annexe 7BANDES D'ÉVEIL À LA VIGILANCE
- 8Tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques
- Annexe 8
- 9Revêtements des sols, murs et plafonds
- Annexe 9
- 10Portes, portiques et sas
- 11Locaux ouverts au public, aux équipements et dispositifs de commande
- 12Sanitaires
- 13Sorties
- 14Éclairage
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