IT 24/07/1980 - 2 : Gaz et mélanges gazeux autorisés

Article 2. Gaz et mélanges gazeux autorisés.

L’oxyde d’éthylène est habituellement livré pur ou en mélange avec des gaz inertes ou des composés halogénés ; il présente des dangers en raison des risques liés :

• à sa grande inflammabilité et à son explosivité ;
• à l’impossibilité de garantir en toutes circonstances sa stabilité ;
• à sa toxicité.

Les mélanges, réputés explosifs, sont interdits et notamment :

• air + oxyde d’éthylène contenant plus de 3 p. 100 en volume d’oxyde d’éthylène ;
• air + azote + oxyde d’éthylène contenant moins de 60 p. 100 en volume d’azote, quelle que soit la teneur en oxyde d’éthylène ;
• anhydride carbonique + oxyde d’éthylène contenant plus de 12 p. 100 en poids de celui-ci ;
• hydrocarbure halogéné + oxyde d’éthylène contenant plus de 15 p. 100 en poids de celui-ci.