IT 24/07/1980 - 18 : Entretien

Article 18. Entretien.

1° L’installation et ses accessoires doivent faire l’objet de la part de l’exploitant de l’établissement d’une visite annuelle portant sur l’examen général du bon état de l’installation.

2° Les appareils d’utilisation et leurs accessoires de sécurité ou d’alarme doivent être livrés et installés accompagnés d’une notice rédigée en langue française par le fabricant et fournie par l’installateur à l’exploitant de l’établissement. Cette notice doit contenir explicitement, outre les consignes d’entretien courant, la liste des vérifications nécessaires à un bon fonctionnement de l’appareil ou du système. En tout état de cause, l’exploitant est tenu de faire procéder aux vérifications de ces appareils et accessoires une fois par an au moins et d’en faire assurer l’entretien par du personnel compétent.

3° Un livret d’entretien, sur lequel l’exploitant est tenu de noter les dates de vérifications et des opérations d’entretien effectuées sur les installations et appareils visés aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus, doit être annexé au registre de sécurité de l’établissement.