IT 24/07/1980 - 15 : Évacuation des purges, des évents et des gaz résiduels
Article 15. Evacuation des purges, des évents et des gaz résiduels.
Les gaz résiduels en provenance des appareils d’utilisation, des purges et des évents sont :
- soit traités par un dispositif de neutralisation ou d’absorption de l’oxyde d’éthylène ;
- soit évacués à l’extérieur du bâtiment par un conduit collecteur étanche réservé à ce seul usage, débouchant au moins à 8 mètres de toute fenêtre ou toute prise d’air neuf, sauf aménagement tel qu’une reprise d’air vicié ne soit pas possible.
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Source Légifrance
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