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Article 59 (Art. 44 à 64)

Arrêté du 31 janvier 1986 modifié
CHAPITRE III : Autres gaines › Section 2 : Conduits et circuits de ventilation.
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Dans les bâtiments collectifs, les installations de ventilation doivent être réalisées de manière à limiter la transmission des fumées et gaz de combustion d'un local en feu à un autre local et à limiter le refoulement de ces fumées et gaz par les bouches d'extraction.

Dans tous les cas, tout conduit collectif de ventilation mécanique ou naturelle doit être réalisé en matériaux incombustibles ; l'ensemble de ce conduit et de son enveloppe éventuelle (calorifugeage et gaine) doit être coupe-feu de degré un quart d'heure dans les habitations collectives de la deuxième famille, coupe-feu de degré une demi-heure dans les habitations de la troisième famille, coupe-feu de degré une heure dans les habitations de la quatrième famille.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ 58 60 ›

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