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Article 57 (Art. 44 à 64)

Arrêté du 31 janvier 1986 modifié
CHAPITRE II : Gaines et conduites montantes de gaz › Section 2 : Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude : alvéoles techniques.
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Les installations de gaz destinées au chauffage et à la production d'eau chaude sanitaire contenues dans les alvéoles techniques gaz doivent être conformes aux dispositions de l'arrêté du 2 août 1977 fixant les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustibles ou d'hydrocarbures liquéfiés à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ 56 58 ›

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