Y 6

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. › Titre II : Dispositions particulières. › Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées › Section 2 : Construction
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Atriums, patios et puits de lumière

Les atriums, patios et les puits de lumière doivent être réalisés conformément aux dispositions de l'instruction technique n° 263.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ Y 5 Y 7 ›

Dans la même rubrique

Y : Musées et salles d’exposition : 22 articles.