V 2

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. › Titre II : Dispositions particulières. › Chapitre X : Etablissements du type V - Etablissements de culte › Section 1 : Généralités
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Calcul de l'effectif

L'effectif maximal du public admis est déterminé selon la densité d'occupation suivante :

a) Etablissements comportant des sièges :

- 1 personne par siège ou 1 personne par 0,50 mètre de banc ;

b) Etablissements ne comportant pas de siège :

- 2 personnes par mètre carré de la surface réservée aux fidèles.

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