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T 46

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. › Titre II : Dispositions particulières. › Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions › Section 10 : Dispositions spéciales à certaines présentations
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Liquides inflammables

L'emploi de liquides inflammables par stand est limité aux quantités suivantes :

- 10 litres de liquides inflammables de deuxième catégorie pour 10 mètres carrés avec un maximum de 80 litres ;

- 5 litres de liquides inflammables de première catégorie.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ T 45 T 47 ›

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