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T 45

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. › Titre II : Dispositions particulières. › Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions › Section 10 : Dispositions spéciales à certaines présentations
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Matériels, produits, gaz interdits

§ 1. Sont interdits dans les établissements du présent type :

- la distribution d'échantillons ou de produits contenant un gaz inflammable ;

- les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique ;

- les articles en celluloïd ;

- la présence d'artifices pyrotechniques ou d'explosifs ;

- la présence d'oxyde d'éthyle, de sulfure de carbone, d'éther sulfurique et d'acétone.

§ 2. L'emploi de l'acétylène, de l'oxygène, de l'hydrogène ou d'un gaz présentant les mêmes risques est interdit, sauf dérogation particulière accordée à l'exposant par l'autorité administrative compétente.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ T 44 T 46 ›

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