Note : D’où vient ce texte

Le texte ci-dessus est une transcription du fac-similé du Journal officiel faite par ORIS-PREV le 20 septembre 2026. Légifrance donne l’intitulé de ce texte, mais pas son corps : celui-ci n’existe que dans la version papier numérisée. Nous avons recousu les deux colonnes de la page, relu le texte, et corrigé les seules erreurs de lecture du scan, jamais la rédaction. Les passages douteux ont été relus sur l’image de la page.

Ce texte n’est plus cité par le règlement. Les quatre types de systèmes d’alarme qu’il définit ont été repris et refondus par l’arrêté du 2 février 1993 : ils figurent aujourd’hui aux articles MS 61 à MS 67, qui renvoient aux normes de la série NF S 61-930 et suivantes, la NF S 61-936 pour les équipements d’alarme. Aucun article du règlement en vigueur ne cite l’IT 248 : nous l’avons vérifié sur l’ensemble du corpus. Il est publié ici comme texte historique.

Les renvois qu’il contient sont ceux de 1982 : article R. 123-11 du code de la construction et de l’habitation (avant la recodification du 1er juillet 2021), articles MS 58 à MS 65 et MS 56 dans leur rédaction d’alors, articles PO 11 et PO 12, EL 3, EC 9, EC 18, GN 3, et la norme NF S 61-950, remplacée depuis.