IT 248 - 5 : Conformité, entretien et consignes d’exploitation

5. Conformité aux dispositions de la présente instruction technique

5.1. Matériel.

5.1.1. Lorsque le matériel fait l’objet d’une norme, il doit être conforme à celle-ci. De plus, le matériel doit porter l’estampille de conformité à la marque NF de qualité concernée lorsqu’elle existe.

5.1.2. Lorsque le matériel ne fait pas l’objet d’une norme, sa conformité aux présentes spécifications doit être attestée par un certificat signé du fabricant.

5.1.3. Lorsqu’un matériel est utilisé en tant que fonction supplémentaire d’un matériel de base conforme à une norme, il doit faire l’objet d’un document annexé au procès-verbal d’homologation du matériel de base. Ce document, rédigé par le(s) laboratoire(s) chargé(s) d’effectuer les essais de conformité à la norme, doit certifier la compatibilité d’association de cette fonction supplémentaire avec le matériel de base.

5.2. Installation.

La mise en place d’un système d’alarme des trois premiers types doit être réalisée par des entreprises spécialisées et dûment qualifiées.

6. Entretien et consignes d’exploitation

6.1. Entretien.

L’installation doit être maintenue en bon état de fonctionnement. Cet entretien doit être assuré :

• soit par un technicien qualifié attaché à l’établissement ou à un ensemble d’établissements ;
• soit par le constructeur de l’équipement ou son représentant ;
• soit par un professionnel qualifié.

Toutefois, les systèmes d’alarme du type 1 doivent toujours faire l’objet d’un contrat d’entretien tel que prévu à l’article MS 56 (§ 3) du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Dans tous les cas, le contrat passé avec les personnes physiques ou morales, ou les consignes données au technicien attaché à l’établissement, doivent préciser la périodicité des interventions et prévoir la réparation rapide ou l’échange des éléments défaillants. La preuve de l’existence de ce contrat ou des consignes écrites doit pouvoir être fournie et être transcrite sur le registre de sécurité.

6.2. Consignes d’exploitation.

6.2.1. Le personnel de l’établissement doit être initié au fonctionnement du système d’alarme.

6.2.2. L’exploitant ou son représentant doit s’assurer, une fois par semaine au moins, du bon fonctionnement de l’installation et de l’aptitude de la ou des batteries à satisfaire aux exigences de la présente instruction, notamment en ce qui concerne l’autonomie prescrite.

6.2.3. L’exploitant de l’établissement doit faire effectuer sous sa responsabilité les remises en état le plus rapidement possible.

6.2.4. L’exploitant de l’établissement doit disposer en permanence d’un stock de petites fournitures de rechange des modèles utilisés tels que : lampes, fusibles, vitres pour bris de glace, etc.