Immeubles de grande et moyenne hauteur

Générales et constructives

• GH 1 à 5Généralités 5 art.
• GH 6 à 8Implantation et environnement 3 art.
• GH 9 à 11Structures 3 art.
• GH 12 à 14Façades et couvertures 3 art.
• GH 15 à 22Éléments généraux de construction et aménagements 7 art.
• GH 23 à 29Dégagements : escaliers, circulations horizontales 7 art.
• GH 30 à 34Ascenseurs et monte-charges 5 art.
• GH 35 à 39Chauffage, ventilation, conditionnement d’air 5 art.
• GH 40 à 48Installations électriques et éclairage 9 art.
• GH 49 à 56Moyens de secours 8 art.
• GH 57 à 65Obligations des propriétaires et des occupants 9 art.

Complémentaires

• GH 66 à 74Classement des immeubles et indépendance 9 art.

Dispositions particulières par classe

• GHAHabitation 6 art.
• GHOHôtels 8 art.
• GHREnseignement 9 art.
• GHSDépôts d’archives 1 art.
• GHUÉtablissements de soins 19 art.
• GHWBureaux 5 art.
• GHTCTours de contrôle 1 art.
• GHZUsage mixte 1 art.
• ITGHImmeubles de très grande hauteur 8 art.

Immeubles de moyenne hauteur

• R. 145-1 à R. 145-6Immeubles de moyenne hauteur, code de la construction 6 art.
• Décret 16/05/2019Travaux de modification des immeubles de moyenne hauteur 3 art.
• Arrêté 07/08/2019Rénovation de façade : solutions constructives acceptables 4 art.

Le cadre légal

• CCH IGHDéfinition, obligations du propriétaire et contrôle 34 art.