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SG 15 : Gros mobiliers et tribunes

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux › Chapitre III : Etablissements du type SG - Structures gonflables › Section 5 : Aménagements
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

§ 1. Les stands, les estrades et les cloisons-écrans sont réalisés en matériaux de catégorie M3.

§ 2. Les tribunes sont recoupées, tous les 10 mètres au plus, par des escaliers d'une largeur minimale d'une unité de passage.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ SG 14 SG 16 ›

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