EC 1 : Objectifs

Arrêté du 25 juin 1980 modifié
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. › Titre Ier : Dispositions générales. › Chapitre VIII : Eclairage › Section 1 : Généralités
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Les dispositions du présent chapitre ont pour objectifs :

- d'assurer une circulation facile ;

- de permettre l'évacuation sûre et facile du public ;

- d'effectuer les manœuvres intéressant la sécurité.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance EC 2 ›

Dans la même rubrique

EC : Éclairage : 15 articles.