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R. 4534-83

Code du travail
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail › Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations › Titre III : Bâtiment et génie civil › Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux › Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers. › Sous-section 2 : Passerelles et escaliers.
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Lorsque les passerelles sont rendues glissantes par suite de verglas, de gelée ou de neige, des mesures sont prises pour prévenir toute glissade.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ R. 4534-82 R. 4534-84 ›

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