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R. 4441-2

Code du travail
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail › Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition › Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques › Chapitre Ier : Dispositions générales
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Les paramètres physiques caractérisant l'exposition aux vibrations mécaniques sont définis comme la valeur d'exposition journalière aux vibrations rapportée à une période de référence de huit heures.
Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise le mode de détermination de ces paramètres physiques.

Lire avec les renvois et les versions dans ORIS-PREV Source Légifrance ‹ R. 4441-1 R. 4442-1 ›

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