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Annexe I : RAYONNEMENTS OPTIQUES INCOHERENTS

Code du travail
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail › Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition › Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements › Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels › Annexes
Texte vérifié à la source le 13/09/2026

Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=mIxLoDJLbfIjr6uohZ0xcDslHBs6k4KOYQma8Zvbils=

Vous pouvez consulter la modification de l'annexe à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039699711

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